Espace documentaire

RAPPORT DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE

CONCLUSIONS DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE

Arrêté du 5 novembre 2020 – Ouverture et organisation de l’enquête publique sur le Schéma de Cohérence Territoriale du Lévézou

Délibération du 16 janvier 2020 – Bilan de la concertation et Arrêt de projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Lévézou

Délibération du 2 août 2019 – PETR Syndicat Mixte du Lévézou : SCoT du Lévézou : Orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Support de présentation de la réunion publique du 01 08 2019 à Salles-Curan

Support de présentation de la réunion publique du 31 07 2019 à Pont de Salars

Présentation des éléments de méthodologie et de diagnostic aux élus du territoire.
Réunion du 13 décembre 2018

Délibération du 7 juin 2018 – PETR Syndicat Mixte du Lévézou :
prescription de l’élaboration du SCoT Lévézou

Arrêté préfectoral du 31 juillet 2017 fixant le périmètre du SCoT Lévézou

Délibération du 29 mars 2017 – Communauté de communes Lévézou Pareloup :
délimitation du périmètre du SCoT Lévézou

Délibération du 28 mars 2017 – Communauté de communes Pays de Salars :
délimitation du périmètre du SCoT Lévézou

Délibération du 16 février 2017 – PETR Syndicat Mixte du Lévézou :
délimitation du périmètre du SCoT Lévézou